TERMES & CONDITIONS

Termes et Conditions

1. Acceptation des Termes En accédant au site web du Domaine Bleu, vous acceptez d'être lié par les présents termes et conditions, ainsi que par toutes les lois et réglementations applicables. Si vous n'êtes pas d'accord avec l'une de ces conditions, vous êtes prié de ne pas utiliser ce site.

2. Propriété Intellectuelle Tous les contenus (textes, images, graphiques, logos, vidéos, etc.) présents sur ce site sont la propriété du Domaine Bleu et sont protégés par les lois sur le droit d'auteur et les marques. Toute reproduction, distribution ou autre utilisation sans autorisation écrite est strictement interdite.

3. Utilisation du Site L'utilisation du site Domaine Bleu est réservée à un usage personnel et non commercial. Vous vous engagez à ne pas nuire au site, à ne pas compromettre sa sécurité, ni à utiliser des moyens illégaux pour accéder à son contenu.

4. Produits et Services Les descriptions, prix et informations des produits et services proposés par Domaine Bleu sont fournis à titre indicatif et peuvent être modifiés sans préavis. Domaine Bleu ne garantit pas la disponibilité des produits ou services annoncés.

5. Limitation de Responsabilité Domaine Bleu ne saurait être tenu responsable de dommages directs ou indirects, y compris la perte de profits, liés à l'utilisation ou à l'impossibilité d'utilisation du site ou des informations qui y sont présentées. L'utilisation du site se fait à vos risques.

6. Liens Externes Le site Domaine Bleu peut contenir des liens vers des sites tiers. Domaine Bleu n'est pas responsable des contenus de ces sites externes ni des politiques de confidentialité de ces derniers.

7. Modifications des Termes et Conditions Domaine Bleu se réserve le droit de modifier ces termes à tout moment sans préavis. Nous vous encourageons à consulter cette page régulièrement pour vous tenir informé des changements.

8. Loi Applicable Les présents termes et conditions sont régis par les lois de la province de Québec, Canada. En cas de litige, les tribunaux de Québec seront seuls compétents.